Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 27022 posée par M. Serge Boucheny

    Centres de chèques postaux de Paris: hygiène et sécurité

    Réponse du ministère : Postes

  2. Question n° 02366 posée par M. Maurice Janetti

    Budget 1979: demande de création d'emplois supplémentaires

    Réponse du ministère : Postes

  3. Question n° 29288 posée par M. Serge Boucheny

    Services modernisés des chèques postaux: conditions de travail

    Réponse du ministère : Postes

  4. Question n° 29764 posée par M. Jean Benard Mousseaux

    Situation des receveurs- distributeurs

    Réponse du ministère : Postes

  5. Question n° 02507 posée par M. Louis Perrein

    Négociations d'ensemble avec les syndicats

    Réponse du ministère : Postes

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02169 posée par M. Louis Perrein

    Jeunes agents de la région parisienne: conditions de travail

    La question est caduque

  2. Question n° 02989 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Modifications de l'acheminement du courrier

    La question est caduque