Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 23143 posée par M. Michel Rufin

    Application aux retraités de la réforme des classifications du personnel des PTT

    Réponse du ministère : Postes

  2. Question n° 22788 posée par M. Jean Cluzel

    Revendications des retraités des postes et télécommunications

    Réponse du ministère : Postes

  3. Question n° 21112 posée par M. Louis Moinard

    Retraités des Postes et télécommunications

    Réponse du ministère : Postes

  4. Question n° 20952 posée par M. Guy Robert

    Retraite des chefs d'établissement de La Poste et des télécommunications

    Réponse du ministère : Postes

  5. Question n° 20264 posée par M. Paul Girod

    Retraite des chefs d'établissement des postes et télécommunications

    Réponse du ministère : Postes

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 04671 posée par M. Pierre Brantus

    Suppression de certains avantages au personnel en retraite des PTT

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.