Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 16921 posée par M. François Abadie

    Responsabilité des chefs d'établissements scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 15165 posée par M. François Abadie

    Responsabilité des chefs d'établissements scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 08883 posée par M. Philippe Marini

    Circonstances d'un accident survenu à Epinay-sur-Seine (Seine-Saint-Denis) le 20 décembre 1996

    Réponse du ministère : Premier ministre

  4. Question n° 07490 posée par M. Henri de Raincourt

    Lutte contre la violence à l'école

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 32170 posée par M. André Meric

    CES d'Aygues-Vives: reconstruction

    Réponse du ministère : Éducation

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26270 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Condamnation du contenu et de la méthode de diffusion d'un ouvrage

    La question est caduque

  2. Question n° 22355 posée par M. Paul Seramy

    Equipement des écoles en matériel informatique

    La question est caduque

  3. Question n° 21907 posée par M. Pierre Bastie

    Choix des écoles et mairies équipées d'ordinateurs

    La question est caduque