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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 18 trouvées
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Question n° 18299 posée par M. Hervé Maurey
Suppressions de postes dans l'enseignement privé
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
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Question n° 16660 posée par Mme Odette Herviaux
Modalités d'application du système dérogatoire des élèves mineurs travaillant sur machines ou appareils "dangereux"
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 24937 posée par M. Gérard Cornu
Situation financière des écoles supérieures privées d'ingénieurs et de cadres de l'enseignement catholique
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 11624 posée par M. Nicolas About
Difficultés d'intégration scolaire des enfants atteints de trisomie 21
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 21226 posée par M. Francis Grignon
Statut des animateurs périscolaires
Réponse du ministère : Éducation
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 18244 posée par Mme Gisèle Gautier
Respect du travail parlementaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 00137 posée par M. Louis Virapoulle
Bilan d'étude sur l'école d'été à l'île de la Réunion
La question est caduque
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Question n° 24216 posée par M. Charles Descours
UER techniques de réadaptation de Lyon I: psychomotricité
La question est caduque
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Question n° 22869 posée par M. Claude Huriet
Modalités de réalisation du plan "informatique pour tous"
La question est caduque
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Question n° 22355 posée par M. Paul Seramy
Equipement des écoles en matériel informatique
La question est caduque