Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 00671 posée par M. André Fosset

    Avenir des régimes de retraite

    Réponse du ministère : Premier ministre

  2. Question n° 09438 posée par M. Roger Poudonson

    Retraités: cotisations sociales

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  3. Question n° 01941 posée par M. Henri Caillavet

    Retraités de la fonction publique: assujettissement au régime général de la sécurité sociale

    Réponse du ministère : Premier ministre

  4. Question n° 32940 posée par M. Roger Quilliot

    Pensions vieillesse: mensualisation

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 26745 posée par M. Francis Palmero

    Financement des régimes de retraite: capitalisation

    Réponse du ministère : Santé

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 22660 posée par M. Pierre Schiele

    Droits au paiement d'un capital-décès

    La question est caduque

  2. Question n° 21666 posée par M. André Fosset

    Avenir des régimes de retraite

    La question est caduque

  3. Question n° 21725 posée par M. Henri Collette

    Avenir des régimes de retraite

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 28158 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Conséquences de la mise en place de la retraite à 60 ans

    La question est caduque

  5. Question n° 25633 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Augmentation de la cotisation vieillesse

    La question est caduque

Voir toutes les questions sans réponses