Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 17411 posée par M. Josselin de Rohan

    Modification de la taxe d'apprentissage: incidences sur les grandes écoles

    Réponse du ministère : Enseignement technique

  2. Question n° 0390S posée par Mme Hélène Luc

    Transfert de l'école vétérinaire de Maisons-Alfort (Val-de-Marne)

    Réponse du ministère : Affaires étrangères (S.E.)

  3. Question n° 19266 posée par M. Louis Souvet

    Transport de l'Ecole nationale vétérinaire de Maisons-Alfort vers Metz

    Réponse du ministère : Premier ministre

  4. Question n° 19349 posée par M. André Fosset

    Vente de l'immeuble où est installée l'ENA

    Réponse du ministère : Premier ministre

  5. Question n° 19378 posée par M. André Fosset

    Délocalisation du laboratoire central des ponts-et-chaussées

    Réponse du ministère : Premier ministre

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20344 posée par M. Raymond Bouvier

    ENA: indemnité forfaitaire versée aux élèves issus de la troisième voie

    La question est caduque

  2. Question n° 21203 posée par M. Louis De Catuelan

    Création d'une école des hautes études rurales

    La question est caduque

  3. Question n° 22352 posée par M. Jacques Legendre

    Respect de la loi Toubon par l'Ecole nationale d'administration

    La question est caduque

  4. Question n° 26474 posée par M. Jacques Legendre

    Création de l'école supérieure d'économie de Paris

    La question est caduque