Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 34938 posée par Mme Cécile Goldet

    Lutte contre l'alcoolisme

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 08756 posée par M. Roger Poudonson

    Institut de recherche sur le cancer de Lille: crédits

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  3. Question n° 23853 posée par M. Raymond Bouvier

    Campagne à la télévision, dans la presse et les écoles en faveur de l'hygiène bucco-dentaire

    Réponse du ministère : Santé

  4. Question n° 01083 posée par M. Jacques Legendre

    Régime fiscal applicable en matière de protection complémentaire de santé

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

  5. Question n° 01512 posée par M. Alain Journet

    Fiscalité des cotisations à une complémentaire santé

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 15160 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Distribution préventive de pastilles d'iode stable

    La question est caduque

  2. Question n° 26603 posée par M. Michel Moreigne

    Edification de l'Europe de la santé

    La question est caduque

  3. Question n° 30186 posée par M. Gérard Delfau

    Situation de la direction générale de la santé

    La question est caduque

  4. Question n° 09930 posée par M. Claude Domeizel

    Grippe H1N1

    La question est caduque