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78 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 53 trouvées
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Question n° 31370 posée par M. Claude Fuzier
Distribution d'une pomme à la récréation
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 32359 posée par M. Philippe Machefer
Réfugiés du Sud-Est asiatique: accueil
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 32708 posée par M. Pierre Salvi
Congé postnatal: application de la loi
Réponse du ministère : Premier ministre
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Question n° 32761 posée par M. Franck Sérusclat
Aide ménagère aux personnes âgées: insuffisance de crédit pour l'année 1980
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 32821 posée par M. Roger Quilliot
Assurance maladie maternité: prestations en nature
Réponse du ministère : Santé
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 25 trouvées
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Question n° 34019 posée par M. Roger Poudonson
Sous-prolétariat: bilan d'étude
La question est caduque
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Question n° 34944 posée par M. Robert Schwint
Comités économiques et sociaux: représentation des handicapés
La question est caduque
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Question n° 00285 posée par M. Roger Quilliot
Handicapés: allocation
La question est caduque
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Question n° 02401 posée par M. Roger Quilliot
Revendication des retraités
La question est caduque
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Question n° 10435 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Procédure de déclaration nominative
La question a été retirée