Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 40 trouvées
-
Question n° 25974 posée par M. Raymond Marcellin
Côtes européennes: protection contre la pollution
Réponse du ministère : Transports
-
Question n° 27768 posée par M. Albert Voilquin
Examens de permis de conduire (suppression des cités agréées)
Réponse du ministère : Transports
-
Question n° 27947 posée par M. Serge Boucheny
Lancement de la construction d'un moyen-courrier européen
Réponse du ministère : Transports
-
Question n° 28869 posée par M. Henri Caillavet
SNCF: libéralisation des prix
Réponse du ministère : Transports
-
Question n° 29763 posée par M. René Touzet
Réouverture des ateliers de la SNIAS, à Chateauroux-Déols
Réponse du ministère : Défense
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 14 trouvées
-
Question n° 27358 posée par M. Jacques Eberhard
Construction navale française: aide du Fonds européen de développement régional
La question a été retirée
-
Question n° 27585 posée par M. Paul Jargot
Chemins de fer Grenoble-Veynes: valorisation
La question a été retirée
-
Question n° 02190 posée par M. Paul Girod
Publications officielles du Gouvernement, diffusion des positions particulières d'un parti politique
La question a été retirée
-
Question n° 04234 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Accroissement des charges dans les entreprises
La question est caduque
-
Question n° 06924 posée par M. Jean Cluzel
Conséquences de l'augmentation des charges sociales et fiscales sur les entreprises de transports
La question a été retirée