Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 52 trouvées

  1. Question n° 13537 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

    Protection sociale des fonctionnaires hospitaliers contre les risques maladies et accident de service

    Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

  2. Question n° 07291 posée par M. Éric Gold

    Problématiques liées aux itinéraires donnés par les systèmes de navigation

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  3. Question n° 04155 posée par M. Roland Courteau

    Prévention des accidents domestiques, grande cause nationale

    Réponse du Premier ministre

  4. Question n° 04069 posée par Mme Patricia Schillinger

    Accidents domestiques, grande cause nationale 2013

    Réponse du Premier ministre

  5. Question n° 03020 posée par M. Henri Tandonnet

    Accidents de la vie courante, grande cause nationale 2013

    Réponse du Premier ministre

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 11100 posée par M. Marcel Rainaud

    Prévention des accidents domestiques

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 20036 posée par M. Joël Billard

    Prévention des accidents de la route

    La question est caduque

  3. Question n° 09539 posée par M. Philippe Marini

    Lutte contre le travail clandestin

    La question est caduque