Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 23904 posée par M. Yves Détraigne

    Programme de vaccination infantile

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  2. Question n° 22793 posée par M. Gérard Lahellec

    Ouverture de la vaccination à tous les marins pêcheurs dans les meilleurs délais

    Réponse du Ministère de la mer

  3. Question n° 22828 posée par M. Yves Détraigne

    Droits de propriété intellectuelle sur les vaccins contre la Covid-19

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  4. Question n° 21181 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Stratégie confuse de l'État concernant les laboratoires nantais Xenotheran et Valvena

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  5. Question n° 19928 posée par M. Patrick Kanner

    Stratégie vaccinale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 28192 posée par M. Loïc Hervé

    Réintégration des soignants non vaccinés

    La question est caduque

  2. Question n° 22660 posée par M. Yves Détraigne

    Coûts liés à la vaccination

    La question est caduque

  3. Question n° 22356 posée par M. Stéphane Demilly

    Vaccination prioritaire des professionnels de la petite enfance

    La question est caduque

  4. Question n° 09930 posée par M. Claude Domeizel

    Grippe H1N1

    La question est caduque