Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 28 trouvées
-
Question n° 17877 posée par Mme Françoise Férat
Suppression du conseil national des villes
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
-
Question n° 13701 posée par M. Jean Louis Masson
Situation de la ville de Metz
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville
-
Question n° 07136 posée par M. François Bonhomme
Absorption des départements par les métropoles
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
-
Question n° 06612 posée par M. Bernard Piras
Concentration des services publics dans les grandes villes
Réponse du Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
-
Question n° 02697 posée par M. Daniel Goulet
Situation de Strasbourg, capitale européenne
Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
-
Question n° 39733 posée par M. Serge Mathieu
Avis du CES sur le temps des villes
La question est caduque
-
Question n° 38577 posée par M. Daniel Goulet
Situation de Strasbourg, capitale européenne
La question est caduque
-
Question n° 28382 posée par M. Serge Mathieu
Création de l'Institut des villes
La question est caduque
-
Question n° 21439 posée par M. Emmanuel Hamel
Devenir du plan d'action pour les banlieues défavorisées
La question est caduque
-
Question n° 21415 posée par M. André Fosset
Application de la loi sur la ville
La question est caduque