Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 26128 posée par M. Claude Fuzier

    Association de défense de la qualité de la vie de Bondy: pièces constituant le dossier d' agrément

    Réponse du ministère : Environnement

  2. Question n° 26254 posée par M. Claude Fuzier

    Viande hachée: réglementation

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 27452 posée par M. Claude Fuzier

    Agrément des associations de défense de qualité de la vie

    Réponse du ministère : Environnement

  4. Question n° 29242 posée par M. Claude Fuzier

    Voeux émis par le conseil d'hygiène: prise en compte du gouvernement

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 30970 posée par M. Claude Fuzier

    Bilan et projets du conservatoire du littoral

    Réponse du ministère : Premier ministre

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26548 posée par M. Claude Fuzier

    Consommation: volonté des pouvoirs publics

    La question est caduque

  2. Question n° 00855 posée par M. Claude Fuzier

    Prestation pour frais de garde: versement aux fonctionnaires

    La question est caduque

  3. Question n° 02122 posée par M. Claude Fuzier

    Problème de la drogue en milieu scolaire

    La question est caduque