Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

  1. Question n° 00486 posée par M. Roger Quilliot

    Aéroport d'Aulnat (Puy-de-Dôme): budget de fonctionnement

    Réponse du ministère : Transports

  2. Question n° 0694S posée par Mme Hélène Luc

    Insuffisance des effectifs de la police de l'air et des frontières

    Réponse du ministère : Premier ministre

  3. Question n° 07810 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Abandon du projet d'extension de l'aéroport Charles-de-Gaulle

    Réponse du ministère : Équipement

  4. Question n° 0189S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Extension de l'aéroport Charles-de-Gaulle à Roissy (Val-d'Oise)

    Réponse du ministère : Transports

  5. Question n° 20899 posée par M. Gérard Collomb

    Renouvellement des concessions aéroportuaires

    Réponse du ministère : Équipement

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 1089S posée par M. Martial Taugourdeau

    Implantation du troisième aéroport de la région parisienne

    La question a été retirée

  2. Question n° 39965 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Construction du troisième aéroport dans le grand Bassin parisien, à Chaulnes, en Picardie

    La question est caduque