Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 29734 posée par M. Jean Cluzel

    Assistance auprès de l'artisanat rural du Massif Central

    Réponse du ministère : Premier ministre

  2. Question n° 00037 posée par M. Roland Grimaldi

    Investissements artisanaux de la région Nord-Pas-de-Calais

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

  3. Question n° 00643 posée par M. Raymond Marcellin

    Travailleurs indépendants: aides à l'installation

    Réponse du ministère : Travail

  4. Question n° 04520 posée par M. Jacques Valade

    Réforme de l'assurance-construction: conséquences

    Réponse du ministère : Urbanisme

  5. Question n° 05268 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Artisanat: simplification administrative

    Réponse du ministère : Premier ministre

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25886 posée par M. Rémi Herment

    Conseil économique et social: composition

    La question est caduque

  2. Question n° 02844 posée par M. Adrien Gouteyron

    Aide spéciale rurale: extension

    La question est caduque