Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 2050G posée par Mme Monique Lubin

    Revenu d'engagement des jeunes

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

  2. Question n° 04390 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Signification du projet de taxation à 75 % des revenus supérieurs à un million d'euros

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

  3. Question n° 03887 posée par M. Yves Le Cozannet

    Revenu des agriculteurs

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 0001G posée par M. Roland du Luart

    Sauvegarde du revenu agricole pour 1982: mesures

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

  5. Question n° 35013 posée par M. Jean Sauvage

    Revenus des agriculteurs

    Réponse du ministère : Premier ministre

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22404 posée par M. Roland Courteau

    Revenu universel

    La question est caduque

  2. Question n° 18120 posée par M. Cédric Perrin

    Situations invraisemblables dues au système social français

    La question est caduque