Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

Question n° 27990 posée par M. Louis Longequeue

Ecoles d'ingénieurs: insuffisance de l'effort de recherche

Réponse du ministère : Recherche

08/11/1978
Question n° 29198 posée par M. Bernard Parmantier

Centrale solaire en Corse: choix de Corte

Réponse du ministère : Recherche

22/02/1979
Question n° 02425 posée par M. Raymond Dumont

Nord-Pas-de-Calais: situation des chercheurs "hors statut" en sciences humaines

Réponse du ministère : Recherche

15/03/1979
Question n° 30418 posée par M. Raymond Dumont

Nord-Pas-de-Calais: situation des chercheurs "hors statut".

Réponse du ministère : Recherche

30/05/1979
Question n° 32000 posée par M. Jean Francou

Alignement de l'échelle indiciaire des chargés de recherche sur celle des maîtres de conférence

Réponse du ministère : Recherche

22/11/1979

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 27765 posée par M. Emmanuel Hamel

Rapprochement recherche/enseignement supérieur

La question est caduque

21/09/2000
Question n° 32943 posée par M. Emmanuel Hamel

Redécoupage de certains centres d'initiation à l'enseignement supérieur (CIES)

La question est caduque

03/05/2001
Question n° 32944 posée par M. Emmanuel Hamel

Développement de l'organisation des centres d'initiation à l'enseignement supérieur (CIES) en réseau

La question est caduque

03/05/2001
Question n° 32945 posée par M. Emmanuel Hamel

Consolidation des moyens propres des centres d'initiation à l'enseignement supérieur (CIES)

La question est caduque

03/05/2001
Question n° 32946 posée par M. Emmanuel Hamel

Centres d'initiation à l'enseignement supérieur (CIES) : meilleur fonctionnement des instances de direction

La question est caduque

03/05/2001