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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 52 trouvées
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Question n° 31755 posée par M. Claude Fuzier
Traces éventuelles d'arsenic dans une eau minérale
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 10701 posée par M. Claude Fuzier
Produits d'addition dans le tabac
Réponse du ministère : Budget
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Question n° 13868 posée par M. Claude Fuzier
Inconvénients des lentilles de contact
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 14922 posée par M. Léon Fatous
Application du taux réduit de TVA aux produits nécessaires aux malades atteints de diabète
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 15239 posée par M. Michel Alloncle
Taux de TVA des produits de surveillance du diabète
Réponse du ministère : Économie
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 35448 posée par M. Serge Mathieu
Réglementation des jouets destinés aux bébés
La question est caduque
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Question n° 35873 posée par M. Claude Biwer
Accès facilités des usagers à des couvertures complémentaires non sélectives et viagères, par un dispositif fiscal incitatif
La question est caduque
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Question n° 35919 posée par M. Gérard Longuet
Accès facilité des usagers à des couvertures complémentaires non sélectives et viagères, par un dispositif fiscal incitatif
La question est caduque
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Question n° 04606 posée par M. Marcel Debarge
Restructuration d'une entreprise pharmaceutique
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 07390 posée par M. Jean-Louis Lorrain
Alignement de l'assiette de la taxe sur les salaires sur celle des cotisations de sécurité sociale
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.