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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 29885 posée par M. Pierre Schiele
Transport de blessés par les sapeurs-pompiers
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 31425 posée par M. Philippe Machefer
Prise en charge des transports en ambulance par les sapeurs-pompiers
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 34270 posée par M. Bernard Michel Hugo
Prise en charge des frais de transports sanitaires effectués par les sapeurs-pompiers
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 34681 posée par M. Jean Ooghe
Bléssés de la route: remboursement des frais de transport effectué par les sapeurs-pompiers
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 02802 posée par M. Rémi Herment
Transports sanitaires effectués par les sapeurs-pompiers
Réponse du ministère : Santé
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 01447 posée par M. Raoul Vadepied
Sapeurs-pompiers: assurance des personnes transportées en cas d'accident
La question est caduque
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Question n° 02215 posée par M. René Tinant
Sécurité sociale: prise en charge du transport des malades par les sapeurs-pompiers
La question est caduque
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Question n° 11800 posée par M. Gilbert Barbier
Règles de facturation des interventions des services d'incendie et de secours
La question est caduque
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Question n° 12329 posée par M. Jean-Louis Lorrain
Vaccination contre l'hépatite B pour intégrer le corps des sapeurs-pompiers
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 11181 posée par Mme Évelyne Didier
Secours d'urgence en milieu rural
La question est caduque