Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
244 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 158 trouvées
-
Question n° 00072 posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Prise en charge du matériel d'orthopédie pour les personnes handicapées
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
-
Question n° 00080 posée par M. Yves Détraigne
Collecte et traitement des déchets d'activités de soins à risque infectieux
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
-
Question n° 00098 posée par M. André Dulait
Accessibilité du public à la liste des subventions versées aux associations
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
-
Question n° 00115 posée par M. Jean Louis Masson
Remboursement de soins médicaux pratiqués en Tunisie pour une personne résidant en France
Réponse du Ministère de la santé et des sports
-
Question n° 00142 posée par M. Michel Moreigne
Thermalisme et évaluation scientifique du service rendu
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 86 trouvées
-
Question n° 00138 posée par M. Michel Moreigne
Lutte contre la tuberculose en milieu scolaire dans la Creuse
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 00224 posée par M. Jacques Legendre
Contrôle des activités de massage
La question est caduque
-
Question n° 00228 posée par M. Jacques Legendre
Conditions de recouvrement des cotisations d'assurance vieillesse des avocats par la CNBF
La question est caduque
-
Question n° 00237 posée par Mme Patricia Schillinger
Exercice illégal du massage
La question est caduque
-
Question n° 00251 posée par Mme Patricia Schillinger
Coût élevé de la maladie d'Alzheimer
La question est caduque