Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 08416 posée par M. René Tinant

    Sapeurs-pompiers des Ardennes: insuffisance des moyens en matériel et coordination avec les services d'aide médicale urgente

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 05524 posée par M. René Tinant

    Sapeurs-pompiers: préservation du rôle traditionnel de secouriste

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 03639 posée par M. Bernard Michel Hugo

    Prise en charge par la sécurité sociale des évacuations sanitaires effectuées par les sapeurs-pompiers

    Réponse du ministère : Solidarité

  4. Question n° 02802 posée par M. Rémi Herment

    Transports sanitaires effectués par les sapeurs-pompiers

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 34681 posée par M. Jean Ooghe

    Bléssés de la route: remboursement des frais de transport effectué par les sapeurs-pompiers

    Réponse du ministère : Santé

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02215 posée par M. René Tinant

    Sécurité sociale: prise en charge du transport des malades par les sapeurs-pompiers

    La question est caduque

  2. Question n° 01447 posée par M. Raoul Vadepied

    Sapeurs-pompiers: assurance des personnes transportées en cas d'accident

    La question est caduque