Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 15357 posée par M. Roland Courteau

    CMU-C

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  2. Question n° 13815 posée par M. Roland Courteau

    Reconnaissance de la maladie de Lyme

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  3. Question n° 10515 posée par M. Roland Courteau

    Augmentation du forfait hospitalier

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  4. Question n° 09713 posée par M. Roland Courteau

    Prévention des accidents de la vie courante en France

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation

  5. Question n° 08864 posée par M. Roland Courteau

    Prise en charge du Synagis

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23334 posée par M. Roland Courteau

    Application de l'article 54 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2012

    La question est caduque

  2. Question n° 15486 posée par M. Roland Courteau

    Soins de santé

    La question est caduque

  3. Question n° 04818 posée par M. Roland Courteau

    Privatisation du contrôle médical de la sécurité sociale

    La question est caduque