Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 17485 posée par M. Roland Courteau

    Débit d'absorption spécifique des mobiles

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

  2. Question n° 14607 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Charbon de bois pour barbecue

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  3. Question n° 10513 posée par M. Roland Courteau

    Présence de bisphénol A (BPA) dans la composition de contenants alimentaires

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

  4. Question n° 08646 posée par M. Roland Courteau

    Eaux minérales naturelles

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  5. Question n° 08432 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Intoxication au diméthyl fumarate

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 15536 posée par M. Alain Houpert

    Impact des nanoparticules sur notre santé

    La question est caduque

  2. Question n° 11907 posée par M. Gilbert Chabroux

    Contrôle des informations sur les médicaments

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 09050 posée par M. Michel Sergent

    Allergie à l'arachide

    La question est caduque

  4. Question n° 03439 posée par M. Bernard Murat

    Publicités relatives à la nutrition et la santé

    La question est caduque

  5. Question n° 05075 posée par M. Emmanuel Hamel

    Contrôle avant publication de la publicité pour les produits ayant trait à la santé

    La question est caduque