Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 27268 posée par M. Francis Palmero

    Déchets toxiques: élimination

    Réponse du ministère : Environnement

  2. Question n° 05265 posée par M. Claude Huriet

    Environnement dans la région de Fréjus Saint-Raphaël

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 08311 posée par M. Emmanuel Hamel

    Extension à l'ensemble des agglomérations urbaines de la procédure des chartes pour l'environnement

    Réponse du ministère : Ville

  4. Question n° 04400 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Prise en compte des risques des nanoparticules pour la santé humaine

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  5. Question n° 04403 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Prise en compte de l'ensemble des priorités sanitaires par REACH

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 15489 posée par M. Emmanuel Hamel

    Etude de la qualité de vie dans le canton de Beaumont-Hague

    La question est caduque

  2. Question n° 16543 posée par M. Emmanuel Hamel

    Liens entre l'environnement et la santé

    La question est caduque

  3. Question n° 20683 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Problème de l'ozone

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 24900 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan du réseau d'échanges en santé environnementale

    La question est caduque

  5. Question n° 00507 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Réglementation des opérations de crémation en matière d'hygiène

    La question est caduque