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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 12549 posée par M. Rachel Mazuir
Mise en place d'une politique publique de traitement pour la trisomie 21
Réponse du Ministère de la santé et des sports
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Question n° 06027 posée par M. Ivan Renar
Lutte contre l'autisme et les troubles envahissants du développement
Réponse du Ministère de la santé et des sports
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Question n° 04808 posée par M. Michel Thiollière
Reconnaissance du statut d'invalidité aux personnes atteintes de la maladie de Tarlov
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
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Question n° 04233 posée par M. Pierre Martin
Reconnaissance et prise en charge de la maladie de Tarlov
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
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Question n° 04060 posée par Mme Esther Sittler
Conditions de reconnaissance et de prise en charge de la maladie de Tarlov
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 14388 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Dépistage systématique de la trisomie 21
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 01895 posée par M. Henri de Raincourt
Reconnaissance des maladies invalidantes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.