Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 12549 posée par M. Rachel Mazuir

    Mise en place d'une politique publique de traitement pour la trisomie 21

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  2. Question n° 06027 posée par M. Ivan Renar

    Lutte contre l'autisme et les troubles envahissants du développement

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  3. Question n° 04808 posée par M. Michel Thiollière

    Reconnaissance du statut d'invalidité aux personnes atteintes de la maladie de Tarlov

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

  4. Question n° 04233 posée par M. Pierre Martin

    Reconnaissance et prise en charge de la maladie de Tarlov

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  5. Question n° 04060 posée par Mme Esther Sittler

    Conditions de reconnaissance et de prise en charge de la maladie de Tarlov

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 14388 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Dépistage systématique de la trisomie 21

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 01895 posée par M. Henri de Raincourt

    Reconnaissance des maladies invalidantes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.