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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 34 trouvées
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Question n° 01298 posée par M. Gilbert Chabroux
Situation du Centre national de documentation sur les toxicomanies (CNDT)
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 03061 posée par M. Emmanuel Hamel
Bilan des actions de l'Agence du médicament
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 03504 posée par M. Serge Mathieu
Comité national de l'urgence médico-psychologique
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 04470 posée par M. Emmanuel Hamel
Bilan des activités du réseau de vigilance de l'Agence française du sang
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 04471 posée par M. Emmanuel Hamel
Installation du conseil d'orientation des filières et réseaux de soins expérimentaux
Réponse du ministère : Santé
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 15 trouvées
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Question n° 20147 posée par M. Claude Huriet
Représentation des médecins libéraux dans les comités de protection des personnes dans la recherche biomédicale
La question est caduque
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Question n° 15870 posée par M. Emmanuel Hamel
Renforcement des fonctions de la Commission consultative des prestations sanitaires (CCPS)
La question est caduque
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Question n° 15871 posée par M. Emmanuel Hamel
Mise en place d'une commission du service médical rendu et d'un comité économique des technologies médicales
La question est caduque
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Question n° 19476 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Développement d'une unité santé travail au service du futur Institut de veille sanitaire
La question est caduque
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Question n° 19646 posée par M. Claude Huriet
Dossiers examinés par les comités consultatifs de protection des personnes pour la recherche biomédicale
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.