Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

  1. Question n° 26057 posée par M. Louis Longequeue

    Réalisation de résidences pour personnes âgées

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 27883 posée par M. Franck Sérusclat

    Remboursement des prothèses auditives: situation particulière des personnes âgées

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 30483 posée par M. Jean Cluzel

    Aide ménagère à domicile: situation des pensionnés des régimes spéciaux

    Réponse du ministère : Santé

  4. Question n° 32970 posée par M. Michel Labeguerie

    Personnes âgées: exonération de la part patronale pour l'emploi d'une aide rétribuée

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 34181 posée par M. Pierre Vallon

    Aide pour tierce personne: montant des ressources

    Réponse du ministère : Santé

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 01286 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Centre hospitalier Casanova (Saint-Denis): conventionnement de 100 lits de long séjour

    La question est caduque

  2. Question n° 02203 posée par M. Jean Ooghe

    Dossiers de demande d'aide ménagère à domicile: périodicité

    La question est caduque

  3. Question n° 02974 posée par M. Roger Quilliot

    Retraités: paiement des droits

    La question est caduque

  4. Question n° 15103 posée par M. Emmanuel Hamel

    Création d'une véritable prestation de sécurité sociale pour personnes âgées

    La question est caduque