Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 26397 posée par M. Michel Moreigne

    Limousin: équipements hospitaliers

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 33371 posée par M. Jean Chérioux

    Publicité relative à l'interruption volontaire de grossesse

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 01079 posée par M. André Meric

    Société mutuelle nationale de la presse, du livre et des industries connexes: ouverture d'une pharmacie mutualiste

    Réponse du ministère : Santé

  4. Question n° 02483 posée par M. Guy Durbec

    Donneurs de sang bénévoles: soutien

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 01418 posée par M. Gérard Roujas

    Bien-fondé d'une information diffusée par l'agence france presse tendant à encourager les parents en difficulté à abandonner leurs enfants afin de les rendre adoptables

    Réponse du ministère : Santé

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26870 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Diffusion de l'information médicale

    La question est caduque

  2. Question n° 23985 posée par M. René Trégouët

    Contenu d'un article de presse sur la prévention des maladies cardio-vasculaires

    La question est caduque

  3. Question n° 22054 posée par M. Emmanuel Hamel

    Diffusion par voie de presse de la valeur en terme de vie d'une cigarette : onze minutes de vie en moins

    La question est caduque