Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 26276 posée par M. André Bohl

    Etablissements sanitaires de la Securité Sociale: prime en faveur des personnels infirmiers et soignants

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 27919 posée par M. André Bohl

    Indemnités journalières de sécurité sociale: revalorisation

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 28434 posée par M. André Bohl

    Prévention des accidents du travail: limitation des cadences

    Réponse du ministère : Travail

  4. Question n° 29872 posée par M. André Bohl

    Commerçants retraités: mode de calcul de la cotisation d'assurance maladie

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 06791 posée par M. André Bohl

    Réforme des structures des organismes de sécurité sociale: conséquences du projet de loi

    Réponse du ministère : Affaires sociales

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 34530 posée par M. André Bohl

    Meilleure information des victimes d'accidents du travail

    La question a été retirée

  2. Question n° 24694 posée par M. André Bohl

    Remboursement de l'Eprex érythropoyéthine

    La question est caduque