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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

1. Question n° 16827 posée par Mme Gisèle Printz

   Diminution des indemnités de congé de maternité

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

   20/01/2011
2. Question n° 12182 posée par Mme Gisèle Printz

   Droit aux prestations en espèces des assurés sociaux

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

   18/02/2010
3. Question n° 06433 posée par Mme Gisèle Printz

   Droit aux prestations en espèces des assurés sociaux

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

   04/12/2008
4. Question n° 04695 posée par Mme Gisèle Printz

   Conséquences pour le régime local d'assurance maladie d'Alsace-Moselle des projets de désengagement du régime général des dépenses d'optique et de prothèse

   Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

   05/06/2008
5. Question n° 12892 posée par Mme Gisèle Printz

   Gynécologie médicale

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   01/07/2004

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 03335 posée par Mme Gisèle Printz

   Conséquence de la réforme de l'aide médicale

   La question est caduque

   07/02/2008
2. Question n° 00897 posée par Mme Gisèle Printz

   Conséquence de la réforme de l'aide médicale

   La question est caduque

   19/07/2007