Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 00981 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Suicide et sexualité

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  2. Question n° 08001 posée par M. Emmanuel Hamel

    Prévention du suicide dans les établissements pénitentiaires

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

  3. Question n° 06493 posée par M. Emmanuel Hamel

    Journées nationales pour la prévention du suicide

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

  4. Question n° 08029 posée par M. Serge Mathieu

    Prévention du suicide et formation des médecins

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 08030 posée par M. Serge Mathieu

    Prévention du suicide de jeunes

    Réponse du ministère : Santé

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26316 posée par M. Gilbert Chabroux

    Nombre et organisation des services de psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent

    La question est caduque

  2. Question n° 23136 posée par M. Gilbert Chabroux

    Formation des médecins généralistes en matière de dépression

    La question est caduque

  3. Question n° 23137 posée par M. Gilbert Chabroux

    Prise en charge des suicidants

    La question est caduque

  4. Question n° 19130 posée par M. Emmanuel Hamel

    Amélioration de l'évaluation et de la prise en charge des suicidants à l'hôpital

    La question est caduque