Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

  1. Question n° 25939 posée par M. André Fosset

    Embouteillage de liquides alimentaires sous plastique: risque sanitaire

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 28530 posée par M. André Fosset

    Caisse mutuelle d'assurance vieillesse des cultes: composition du conseil d'administration

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 30150 posée par M. André Fosset

    Interruption volontaire de grossesse: demande de statistiques

    Réponse du ministère : Santé

  4. Question n° 30601 posée par M. André Fosset

    Circonscriptions hospitalières de Paris: détermination

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 31511 posée par M. André Fosset

    Associations de soins à domicile: participation de la caisse primaire

    Réponse du ministère : Santé

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 18572 posée par M. André Fosset

    Place de la psychiatrie à l'hôpital général

    La question est caduque

  2. Question n° 22500 posée par M. André Fosset

    Administration de la direction générale de la santé

    La question est caduque