Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 50 trouvées

  1. Question n° 26131 posée par M. André Bohl

    Lorraine: prise en charge des aides ménagères par les caisses de retraite

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 26276 posée par M. André Bohl

    Etablissements sanitaires de la Securité Sociale: prime en faveur des personnels infirmiers et soignants

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 26679 posée par M. André Bohl

    Lutte contre la drogue: suite réservé au rapport de la commission d'études

    Réponse du ministère : Santé

  4. Question n° 26928 posée par M. André Bohl

    Lutte contre la drogue: réinsertion des pensionnaires des centres de post-cure

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 27677 posée par M. André Bohl

    Majoration de la durée d'assurance en faveur des mères de famille (suppression de la non-rétroactivité)

    Réponse du ministère : Santé

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26006 posée par M. André Bohl

    Anciens déportés ou internés: modalités de leur retraite

    La question est caduque

  2. Question n° 34530 posée par M. André Bohl

    Meilleure information des victimes d'accidents du travail

    La question a été retirée

  3. Question n° 00769 posée par M. André Bohl

    Alsace-Moselle: pension de réversion au mari survivant

    La question est caduque

  4. Question n° 24694 posée par M. André Bohl

    Remboursement de l'Eprex érythropoyéthine

    La question est caduque

  5. Question n° 28543 posée par M. André Bohl

    Suppression du service de chirurgie spécialisée ORL de l'hôpital Lemire de Saint-Avold (Moselle)

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.