Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 27746 posée par M. Guy Robert

    Situation hospitalière de la France: amélioration

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 27908 posée par M. Guy Robert

    Allocation servie aux adultes handicapés: augmentation

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 28414 posée par M. Guy Robert

    Réforme hospitalière: réforme de la tarification des soins

    Réponse du ministère : Santé

  4. Question n° 28432 posée par M. Guy Robert

    Prévention des accidents du travail: vente de matériel dangereux

    Réponse du ministère : Travail

  5. Question n° 31109 posée par M. Guy Robert

    Travailleurs non salariés: application rétroactive des majorations de pensions pour enfants

    Réponse du ministère : Santé

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27747 posée par M. Guy Robert

    Situation démographique de la France

    La question est caduque

  2. Question n° 02226 posée par M. Guy Robert

    Associations d'aide à domicile: exonération de la taxe sur les salaires

    La question est caduque