Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 32 trouvées

  1. Question n° 25939 posée par M. André Fosset

    Embouteillage de liquides alimentaires sous plastique: risque sanitaire

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 26051 posée par M. Claude Fuzier

    Conservateurs chimiques de produits alimentaires: réglementation

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 26135 posée par M. Francis Palmero

    Tartrazine: demande d'interdiction

    Réponse du ministère : Santé

  4. Question n° 27307 posée par M. Francis Palmero

    Protection du consommateur: cas du nitrite de sodium

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 28825 posée par M. Francis Palmero

    Composition de la bière française

    Réponse du ministère : Santé

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 29112 posée par M. Francis Palmero

    Aflatoxine: mesures de protection

    La question est caduque

  2. Question n° 34202 posée par M. François Prigent

    Consommation de soins en service hospitalier: statistiques

    La question est caduque

  3. Question n° 35169 posée par M. Claude Fuzier

    Etiquetage des eaux minérales

    La question est caduque

  4. Question n° 02447 posée par M. Louis Boyer

    Pollution des eaux d'alimentation par les nitrates

    La question est caduque

  5. Question n° 23293 posée par M. Claude Fuzier

    Etiquetage de l'alcool

    La question est caduque