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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 02276 posée par M. Jean Cauchon

    Situation des femmes chefs de famille

    Réponse du ministère : Condition féminine

  2. Question n° 02584 posée par M. Pierre Carous

    Difficultés d'ouverture du nouvel hôpital de Valenciennes

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 0486S posée par M. Robert Vizet

    Réforme du système transfusionnel français et restructuration des établissements de transfusion sanguine

    Réponse du ministère : Logement

  4. Question n° 0425S posée par M. Nicolas About

    Sanction des incidents survenus dans un centre médico-psychologique de Versailles

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 0516S posée par M. Jean Boyer

    Solidarité entre les générations et emploi des jeunes

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 00125 posée par M. Roger Boileau

    Bilan de l'application de la loi d'orientation en faveur des handicapés

    La question est caduque

  2. Question n° 0600S posée par M. Roger Husson

    Aide aux toxicomanes

    La question a été retirée