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73 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 57 trouvées
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Question n° 26679 posée par M. André Bohl
Lutte contre la drogue: suite réservé au rapport de la commission d'études
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 27894 posée par M. Charles Ferrant
Handicapés: information des commissions techniques d'orientation
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 28730 posée par M. Roger Poudonson
Campagne d'information pour les personnes agées: perspectives et échéances
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 02698 posée par M. Michel Labeguerie
Dissolution du centre d'information sur la régulation des naissances
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 33548 posée par M. Claude Fuzier
Produits dangereux: exploitation des informations stockées dans les centres antipoison
Réponse du ministère : Santé
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 16 trouvées
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Question n° 34097 posée par M. Michel Labeguerie
Interruption volontaire de grossesse: dossiers guides
La question est caduque
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Question n° 34419 posée par M. Jean-Pierre Blanc
Politique sociale: coordination et simplification des procédures
La question est caduque
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Question n° 19870 posée par M. Emmanuel Hamel
Conséquences de l'utilisation des nouvelles techniques d'information sur les libertés des citoyens
La question est caduque
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Question n° 20306 posée par M. Alex Türk
Informations médicales sur Internet
La question est caduque
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Question n° 22586 posée par M. Emmanuel Hamel
Danger de la vente de médicaments en libre-service sur le réseau Internet
La question est caduque