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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 08416 posée par M. René Tinant
Sapeurs-pompiers des Ardennes: insuffisance des moyens en matériel et coordination avec les services d'aide médicale urgente
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 05524 posée par M. René Tinant
Sapeurs-pompiers: préservation du rôle traditionnel de secouriste
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 03639 posée par M. Bernard Michel Hugo
Prise en charge par la sécurité sociale des évacuations sanitaires effectuées par les sapeurs-pompiers
Réponse du ministère : Solidarité
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Question n° 02802 posée par M. Rémi Herment
Transports sanitaires effectués par les sapeurs-pompiers
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 34681 posée par M. Jean Ooghe
Bléssés de la route: remboursement des frais de transport effectué par les sapeurs-pompiers
Réponse du ministère : Santé
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 02215 posée par M. René Tinant
Sécurité sociale: prise en charge du transport des malades par les sapeurs-pompiers
La question est caduque
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Question n° 01447 posée par M. Raoul Vadepied
Sapeurs-pompiers: assurance des personnes transportées en cas d'accident
La question est caduque