Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 26500 posée par M. Jacques Boyer-Andrivet

    Principales causes d'alcoolisme

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 34938 posée par Mme Cécile Goldet

    Lutte contre l'alcoolisme

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 12896 posée par M. Michel Moreigne

    Politique de prévention de l'alcoolisme

    Réponse du ministère : Santé

  4. Question n° 14537 posée par M. Emmanuel Hamel

    Lutte contre l'alcoolisme f tal

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 19955 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan de la mise en place du premier réseau de soins expérimental en alcoologie

    Réponse du ministère : Santé

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 12299 posée par M. Emmanuel Hamel

    Lutte contre la consommation d'alcool excessive

    La question est caduque

  2. Question n° 16379 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Boissons énergisantes et alcoolisme

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.