Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 27194 posée par M. Henri Caillavet

    Conduite en état d'ivresse: variation des effets de l'alcool selon les individus

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 31704 posée par M. Bernard Lemarié

    Présence d'un agent cancérigène dans le whisky et la bière

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 33887 posée par M. Henri Caillavet

    Vente d'alcool à prix coûtant dans les grandes surfaces

    Réponse du ministère : Santé

  4. Question n° 01796 posée par M. Claude Fuzier

    Boissons: étiquetage du degré alcoolique

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 01192 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Prévention et information contre le tabac, l'alcoolisme et la drogue

    Réponse du ministère : Santé

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 16078 posée par M. Claude Fuzier

    Campagne contre l'alcoolisme: publication des enquêtes réalisées

    La question est caduque

  2. Question n° 23293 posée par M. Claude Fuzier

    Etiquetage de l'alcool

    La question est caduque

  3. Question n° 27429 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Projet de cinquième chaîne de télévision et publicité pour les boissons alcooliques

    La question est caduque