Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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67 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 63 trouvées

  1. Question n° 26335 posée par M. Henri Freville

    Aides d'électro-radiologie: bourses de promotion professionnelle

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 26336 posée par M. Henri Freville

    Aides d'électro-radiologie: formation complémentaire

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 02463 posée par Mme Rolande Perlican

    Situation des manipulateurs- radio de l'assistance publique

    Réponse du ministère : Santé

  4. Question n° 29811 posée par M. Bernard Michel Hugo

    Situation des orthophonistes

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 02475 posée par M. Michel Labeguerie

    Réglementation de la profession d'informateur médical

    Réponse du ministère : Santé

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02505 posée par M. René Ballayer

    Ergothérapeutes: modalités de l'examen professionnel

    La question est caduque

  2. Question n° 02506 posée par M. René Ballayer

    Personnel soignant du secteur psychiatrique: frais soumis à recouvrement

    La question est caduque

  3. Question n° 02830 posée par M. Marcel Vidal

    Diététiciens: situation

    La question est caduque

  4. Question n° 02979 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Psychorééducation: situation de l'emploi

    La question est caduque