Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 27301 posée par M. Georges Berchet

    Collectivités locales: part de l'état dans les dépenses des centres médicaux-scolaires

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 02572 posée par M. Claude Huriet

    Fonctionnement de la médecine scolaire

    Réponse du ministère : Santé et famille

  3. Question n° 02829 posée par M. André Delelis

    Situation des médecins exerçant en milieu scolaire

    Réponse du ministère : Santé et famille

  4. Question n° 02883 posée par M. Louis Souvet

    Développement des contrôles médicaux dans le milieu scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 03171 posée par M. Claude Prouvoyeur

    Médecine scolaire

    Réponse du ministère : Santé et famille

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 00963 posée par M. Jean-Luc Bécart

    Médecine scolaire dans le Pas-de-Calais

    La question est caduque

  2. Question n° 01672 posée par M. Philippe François

    Médecine scolaire

    La question est caduque

  3. Question n° 09656 posée par M. Daniel Percheron

    Insuffisance de postes de médecine scolaire dans le Pas-de-Calais

    La question est caduque