Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

0 questions affichées sur les 21 trouvées

  1. Question n° 28446 posée par M. Cédric Vial

    Conditions de création, transfert, regroupement et cession des officines de pharmacie

    La question est caduque

  2. Question n° 27791 posée par M. Bruno Belin

    Médicaments réservés à l'usage hospitalier

    La question est caduque

  3. Question n° 27515 posée par M. Thierry Cozic

    Arrêté portant expérimentation du transport de malades assis par les taxis

    La question est caduque

  4. Question n° 27398 posée par M. Yves Détraigne

    Prise en charge des malades chroniques de la Covid-19

    La question est caduque

  5. Question n° 26768 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Inclusion du cholécalciférol à la liste des substances présentant des propriétés de perturbation endocrinienne

    La question est caduque

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