Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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108 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

0 questions affichées sur les 108 trouvées

  1. Question n° 28241 posée par Mme Marie Mercier

    Désert médical et non-assistance à patients en danger

    La question est caduque

  2. Question n° 28242 posée par Mme Évelyne Perrot

    Situation des médecins diplômés hors Union Européenne en attente d'autorisation d'exercice

    La question est caduque

  3. Question n° 28175 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Situation catastrophique de désertification médicale dans les Pyrénées Atlantiques

    La question est caduque

  4. Question n° 28176 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Situation de la gynécologie médicale en France et plus particulièrement sur le territoire basco-béarnais

    La question est caduque

  5. Question n° 28222 posée par M. Rachid Temal

    Intégration de SOS médecins à l'accord de revalorisation de la visite à domicile

    La question est caduque

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