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209 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 80 trouvées

  1. Question n° 11356 posée par M. Jacques Peyrat

    Situation des personnels des services des urgences et attribution d'une prime de risque

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  2. Question n° 11440 posée par M. Louis Souvet

    Situation des centres de soins infirmiers à domicile

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  3. Question n° 13176 posée par M. Georges Mouly

    Mise en oeuvre de la loi portant réforme des retraites

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  4. Question n° 13178 posée par M. Georges Mouly

    Mise en oeuvre de l'ARTT

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  5. Question n° 13191 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Menace de disparition de l'avantage social vieillesse

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 129 trouvées

  1. Question n° 08640 posée par M. Georges Mouly

    Situation des kinésithérapeutes en milieu rural

    La question est caduque

  2. Question n° 09869 posée par M. Roland Courteau

    Situation des personnes atteintes de polyarthrite rhumatoïde

    La question est caduque

  3. Question n° 09989 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Possibilité pour la fonction publique hospitalière de bénéficier des subventions accordées aux mutuelles

    La question est caduque

  4. Question n° 11250 posée par M. Georges Mouly

    Situation des kinésithérapeutes en milieu rural

    La question est caduque

  5. Question n° 11437 posée par Mme Michèle André

    Réforme des modalités d'organisation de la permanence des soins

    La question est caduque

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