Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
2674 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 2558 trouvées
-
Question n° 00002 posée par M. Charles-Edmond Lenglet
Amiens: création d'une caisse régionale de sécurité sociale
Réponse du ministère : Solidarité
-
Question n° 00007 posée par M. Louis Souvet
Jeunes sans diplômes ni emploi: couverture sociale
Réponse du ministère : Solidarité
-
Question n° 00015 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit
Mineurs français exerçant à l'étranger: attribution du statut de mineur
Réponse du ministère : Industrie
-
Question n° 00017 posée par M. Rémi Herment
Sécurité sociale: remboursement des frais de soins préventifs
Réponse du ministère : Solidarité
-
Question n° 00020 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit
Retraités français à l'étranger: couverture sociale
Réponse du ministère : Solidarité
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 116 trouvées
-
Question n° 00347 posée par M. Bernard Michel Hugo
Travailleurs immigrés: simplification des démarches administratives
La question a été retirée
-
Question n° 00855 posée par M. René Ballayer
Hôpitaux: maintien de lits de <<moyen séjour<>
La question est caduque
-
Question n° 03387 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Emprunt de l'UNEDIC: garantie de l'Etat
La question est caduque
-
Question n° 03431 posée par M. Philippe Machefer
Revalorisation des droits et avantages sociaux des français de Madagascar
La question a été retirée pour cause de décès.
-
Question n° 04817 posée par M. Pierre Vallon
Handicapés: insertion dans le monde du travail
La question est caduque