Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 0039A posée par Mme Bernadette Dupont

    Plan autisme 2008 - 2010

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

  2. Question n° 0109A posée par M. Claude Huriet

    Réglementation des pensions de réversion

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  3. Question n° 0107A posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Problèmes du veuvage

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  4. Question n° 0106A posée par M. Georges Mouly

    Problèmes du veuvage

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  5. Question n° 0103A posée par M. Roland Grimaldi

    Assurance veuvage

    Réponse du ministère : Affaires sociales

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 0034A posée par M. Robert Schwint

    Politique familiale

    La question a été retirée