Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1 question

  1. Question n° 11685 posée par Mme Michelle Gréaume

    État de la prévention et du dépistage du virus de l'immunodéficience humaine

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

Questions sans réponse

1 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 17797 posée par M. Yves Détraigne

    Dépistage des maladies rares

    La question est caduque

  2. Question n° 11684 posée par Mme Michelle Gréaume

    Campagne de prévention des accidents vasculaires cérébraux

    La question est caduque

  3. Question n° 11332 posée par Mme Patricia Schillinger

    Prévention des risques sanitaires liés au candida auris

    La question est caduque

  4. Question n° 11176 posée par M. Bernard Bonne

    Anticancéreux et risques pour certains malades

    La question est caduque

  5. Question n° 25394 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Dépistage néonatal

    La question est caduque

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