Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 1593S posée par Mme Nicole Duranton

    Vers une télémédecine interdépartementale pérenne

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

  2. Question n° 18074 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Déploiement de la 5G et hyper-électrosensibilité

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  3. Question n° 01710 posée par M. Guy-Dominique Kennel

    Déploiement du très haut débit pour la télémédecine

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé du numérique

  4. Question n° 00884 posée par M. Rachel Mazuir

    Surexposition des enfants aux écrans

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  5. Question n° 00568 posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

    Rémunération de la télémédecine

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21774 posée par Mme Corinne Imbert

    Nécessité d'accélération de la digitalisation de l'hôpital

    La question est caduque

  2. Question n° 19599 posée par Mme Élisabeth Doineau

    Télésurveillance et prévention

    La question est caduque

  3. Question n° 14535 posée par M. Rachel Mazuir

    Risques sanitaires et environnementaux liés à la 5G

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 14497 posée par Mme Corinne Imbert

    Développement des applications recueillant des informations individuelles sur la santé

    La question est caduque