Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1 question

  1. Question n° 05475 posée par M. Simon Sutour

    Baisse des tarifs des établissements de santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé


Questions sans réponse

1 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 16489 posée par M. François Grosdidier

    Financement des dépenses liées au Covid-19 des hôpitaux publics et privés en Moselle

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 16347 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Hôpitaux de Moselle face à la crise sanitaire

    La question est caduque

  3. Question n° 16181 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Maintien des moyens alloués à l'hôpital public après la pandémie de Covid-19

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 16215 posée par M. François Grosdidier

    Crédits affectés à l'hôpital de Metz-Thionville pour couvrir les frais du Covid-19

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  5. Question n° 10277 posée par Mme Nassimah Dindar

    Dotation des hôpitaux de La Réunion

    La question est caduque

Voir toutes les questions sans réponses